Bienvenue sur le site officiel du Syndicat des Médecins Secteur 3 (MS3). Conformément aux obligations légales, nous vous informons sur les éléments suivants.
1. Identification du syndicat
• Nom du syndicat : Syndicat des Médecins Secteur 3 (MS3).
• Statut : Organisation syndicale professionnelle enregistrée conformément au Code du Travail français.
• Numéro d’enregistrement : XII- Folio 063
• Adresse du siège social : 5 boulevard du 1er RAM – 10000 Troyes
• Adresse email : syndicatms3@gmail.com
2. Responsable de la publication
• Responsable de la publication : DADSETAN Kamyar
• Fonction : Président du Syndicat MS3.
3. Hébergeur du site
• Nom de l’hébergeur : OVH
• Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
• Téléphone de l’hébergeur : 08 203 203 63 ( 0.118 €/mn)
4. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous nous engageons àgarantir la confidentialité des informations personnelles collectées via ce site.
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• Responsable du traitement : Syndicat MS3.
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5. Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, documents téléchargeables) est la propriété exclusive du Syndicat des Médecins Secteur 3 (MS3), sauf mention contraire.
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6. Activité réglementée
Le Syndicat des Médecins Secteur 3 (MS3) représente les médecins exerçant dans le secteur 3 (honoraires libres).
• Objectifs :
- Défendre les intérêts professionnels, économiques et sociaux des médecins du secteur 3.
- Promouvoir la liberté d’exercice médical dans le cadre de la déontologie.
• Cadre légal :
Activité syndicale conforme au Code du Travail et au Code de Déontologie Médicale.
7. Conditions générales d’utilisation (CGU)
• Responsabilité : Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. Bien que nous nous efforcions de garantir leur exactitude, le Syndicat MS3 ne peut être tenu responsable en cas d’erreurs ou d’omissions.
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8. Contact
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9. Modification des mentions légales
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